Sites Web : Mairie d’Excideuil (Dordogne)

Publié le jeudi 24 janvier 2008

⇒ http://www.excideuil.fr/

Le Plan d’Occupation des Sols (POS)

https://www.excideuil.fr/sites/excideuil.fr/IMG/pdf/reglement_pos.pdf https://www.excideuil.fr/sites/excideuil.fr/IMG/pdf/revision_pos_2008.pdf
Janvier 2020, par Stéphanie Synaeve

Excideuil est dotée d’un Plan d’Occupation des Sols (POS) qui détermine l’affectation des sols selon l’usage principal qui doit en être fait, au regard de leur constructibilité (habitat, loisirs, activités, espaces naturels à protéger). Un Plan d’occupation des Sols a pour objectif de : Organiser et (…)

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